CICLOZONE

Offre publique SaaS Cloud (Conditions générales de service)

CicloZone Limited, une société constituée en Angleterre et au pays de Galles (numéro d’entreprise 12320834), dont le siège social est situé à Lombard House, Cross Keys, Lichfield, England, WS13 6DN (« CicloZone », « nous », « notre »), publie la présente Offre publique (« Contrat »). Elle régit la fourniture de la plateforme CicloStudio et du mode studio gratuit StudioRide de l’application CicloZone (ensemble, le « Service ») à tout client professionnel (« Client », « vous ») qui l’accepte.

Version : 1.0 · Date de la présente version : telle que publiée sur ciclozone.com.

CicloStudio est un système logiciel qui aide les instructeurs à dispenser des cours de cyclisme en salle. Il ne dispense pas lui-même les cours. L’instructeur reste responsable de la conduite de chaque cours et de la sécurité des participants. Le Service est une aide pour l’instructeur ; un cours peut être conduit sans lui, bien que sous une forme réduite.

1. Acceptation de la présente Offre

1.1 Le présent Contrat est une offre contraignante destinée uniquement aux clients professionnels. Il ne s’adresse pas aux consommateurs. En accomplissant l’un quelconque des actes suivants, vous acceptez le présent Contrat dans son intégralité : (a) signer ou confirmer d’une autre manière un Bon de commande ; (b) cliquer pour accepter ; (c) démarrer un essai gratuit en ligne ; ou (d) payer le Service. Le premier de ces actes en date constitue la « Date d’entrée en vigueur ».

1.2 Chaque personne qui accepte confirme qu’elle est autorisée à engager le Client. Le démarrage d’un essai gratuit en ligne constitue une acceptation du présent Contrat, qui régit l’essai dès son premier jour.

1.3 Ensemble, le présent Contrat et chaque Bon de commande constituent l’intégralité du contrat entre les parties et remplacent toutes les discussions antérieures entre elles. En cas de conflit entre un Bon de commande et le présent Contrat, le Bon de commande prévaut pour les seules conditions commerciales qui y sont énoncées. La présente Offre publique constitue les conditions cadres régissant tous les Bons de commande (le « Contrat cadre »), qui peuvent être mises à jour de temps à autre. Chaque Bon de commande, conjointement avec la version de la présente Offre publique en vigueur à la date d’entrée en vigueur de ce Bon de commande, forme un accord distinct entre les parties. La version applicable du Contrat cadre est identifiée par la date d’entrée en vigueur du Bon de commande ; aucun numéro de version ne doit être indiqué dans le Bon de commande. CicloZone tient une archive datée de chaque Contrat cadre, disponible à l’adresse ciclozone.com/legal/archive.

2. Définitions

2.1 « Bon de commande » désigne le document convenu avec le Client énonçant le Studio sous licence, la durée, les frais, la devise, la TVA et toute autre condition commerciale. Un Bon de commande est valable pour une (1) année sauf indication contraire ; pour les formules mensuelles, toutefois, le Bon de commande se poursuit de manière reconductible jusqu’à son annulation et ne nécessite pas de nouvelle signature annuelle.

2.2 « CicloHub » désigne un dispositif matériel préchargé avec le Service que CicloZone peut, à sa seule discrétion, fournir pour une utilisation gratuite.

2.3 « CicloStudio » désigne la plateforme logicielle de CicloZone destinée aux studios, concédée sous licence au Client en vertu du présent Contrat.

2.4 « Application CicloZone » désigne l’application CicloZone utilisée par les Cyclistes et les instructeurs.

2.5 « Mode personnel payant » désigne le mode personnel payant de l’application CicloZone (pour un usage individuel et autonome) plus amplement décrit à la clause 5.

2.6 « Cycliste » désigne un utilisateur final qui utilise le Service au Studio du Client.

2.7 « Service » désigne CicloStudio conjointement avec le mode studio StudioRide, ainsi que toute fonctionnalité supplémentaire souscrite par le Client dans le cadre d’un Bon de commande, à l’exclusion du Mode personnel payant.

2.8 « Studio » désigne un studio de fitness unique situé à une (1) adresse physique précisée dans le Bon de commande, proposant du cyclisme en salle et/ou d’autres formats de cours de fitness (tels que l’aérobic, le cardio et d’autres cours collectifs de fitness).

2.9 « StudioRide » désigne le mode studio de l’application CicloZone, utilisé pour les cours en studio, qui est gratuit et fait partie du Service concédé sous licence en vertu du présent Contrat.

2.10 « Période d’abonnement » désigne la période mensuelle ou annuelle pour laquelle les frais sont payés à l’avance, telle qu’indiquée dans le Bon de commande.

3. Octroi de licence et Restrictions

3.1 Sous réserve du paiement et du présent Contrat, CicloZone accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, non susceptible de sous-licence et révocable pour accéder au Service et l’utiliser pour l’exploitation d’un (1) Studio à l’adresse physique unique indiquée dans le Bon de commande. La licence a pour objet d’aider l’instructeur propre au Studio à dispenser des cours de cyclisme en salle aux Cyclistes ; le Studio, et non CicloZone, dispense ces cours et en est responsable.

3.2 La licence est strictement accordée par Studio et par adresse. Une licence et un Bon de commande distincts sont requis pour chaque Studio, y compris chaque Studio au sein d’une chaîne ou d’un groupe, sauf indication contraire dans le Bon de commande. Aucune utilisation multi-sites, en réseau ou itinérante n’est autorisée dans le cadre d’une seule licence, sauf indication contraire dans le Bon de commande.

3.3 Le Client ne doit pas, et ne doit pas permettre à un tiers de : copier, modifier, désosser, décompiler, revendre, louer, accorder de sous-licence, distribuer ou mettre le Service à la disposition de toute personne autre que les propres Cyclistes du Client au Studio sous licence ; supprimer ou altérer toute mention de propriété ; ou utiliser le Service en dehors du champ expressément accordé.

3.4 Anti-contournement. Le Client ne doit pas, et ne doit pas tenter de, par tout moyen technique ou autre : utiliser une seule licence, un seul compte ou un seul CicloHub pour desservir plus que le seul Studio sous licence ; partager, multiplexer, mutualiser, relayer, mettre en miroir, diffuser, rediffuser ou retransmettre le Service ou sa sortie vers tout autre lieu, salle, studio, écran ou public ; créer ou utiliser plusieurs sessions de Studio à partir d’une seule licence ; contourner, désactiver ou interférer avec tout mécanisme de licence, de contrôle d’accès, de géolocalisation, de liaison d’appareil, de comptage d’utilisation, d’authentification ou de mise à jour ; ou masquer, falsifier ou manipuler les données d’appareil, de localisation, de compte ou d’utilisation. Chaque Studio sous licence doit fonctionner avec sa propre licence et son propre Bon de commande, sauf indication contraire dans le Bon de commande.

3.5 Tout acte isolé de contournement au titre de la clause 3.4 constitue un manquement substantiel. CicloZone peut suspendre l’accès immédiatement et peut désactiver ou révoquer définitivement la licence conformément à la procédure prévue à la clause 12, en plus de tout autre recours. CicloZone peut également facturer l’utilisation non autorisée à ses tarifs alors en vigueur pour chaque Studio ou lieu effectivement desservi.

3.6 CicloZone peut suspendre l’accès immédiatement en cas de manquement à la présente clause 3 ou de non-paiement au titre de la clause 5 et peut désactiver ou révoquer la licence conformément aux clauses 5 et 12.

4. Matériel (CicloHub)

4.1 Le matériel ne fait pas partie du présent Contrat et n’est pas vendu dans le cadre de celui-ci. Le Client est seul responsable de l’acquisition, de l’installation, de la configuration et de la maintenance de l’ensemble du matériel, des écrans, des équipements audio, du câblage, des routeurs et des autres équipements nécessaires au fonctionnement du Service.

4.2 CicloZone peut, entièrement à sa propre discrétion et sans aucune obligation de le faire, fournir un dispositif CicloHub pour l’utilisation gratuite du Client. La fourniture d’un CicloHub dans un cas ne confère pas au Client le droit subséquent d’en recevoir un, ni de recevoir un quelconque remplacement de celui-ci, dans tout autre cas.

4.3 Tout CicloHub fourni demeure la propriété de CicloZone, est fourni « en l’état » sans garantie d’aucune sorte et doit être restitué sur demande ou à la résiliation. CicloZone n’est pas responsable du fonctionnement, des performances, de la défaillance, de la réparation ou du remplacement de tout CicloHub ou de tout autre matériel, qu’il soit fourni par CicloZone ou non.

5. Frais, Paiement et Modifications de prix

5.1 L’ensemble des frais, la devise et la TVA ou autres taxes applicables sont énoncés dans le Bon de commande. Sauf indication contraire dans le Bon de commande, les frais s’entendent hors TVA et autres taxes, que le Client paie en sus.

5.2 L’ensemble des frais est payable à l’avance, avant le début de chaque Période d’abonnement, mensuellement ou annuellement selon ce qui est indiqué dans le Bon de commande.

5.3 L’ensemble des frais n’est pas remboursable, sauf disposition expresse de la clause 6.4 (recours du Client en cas de défaut de performance confirmé). Aucun crédit ni remboursement n’est accordé pour les périodes partielles, la non-utilisation ou la résiliation par le Client. Un Bon de commande peut énoncer une durée minimale ou non résiliable ainsi que toute remise associée et ses conditions.

5.4 Si un quelconque frais n’est pas payé à l’avance à la date d’échéance, CicloZone en informera le Client et pourra désactiver l’accès au Service si le frais demeure impayé dix (10) jours après cette notification, sans responsabilité, jusqu’à réception du paiement. CicloZone peut suspendre l’accès plus tôt lorsque le non-paiement est manifeste et persistant.

5.5 Chaque Bon de commande fixe les conditions commerciales pour la Période d’abonnement qui y est énoncée. Pour un Bon de commande à durée fixe ou non résiliable (y compris les Bons de commande annuels prépayés), CicloZone n’apportera aucune modification substantielle (y compris aux frais) prenant effet pendant la durée en cours ; toute modification de ce type ne prendra effet qu’au renouvellement pour une durée ultérieure, et le Client peut refuser d’accepter une telle modification en ne renouvelant pas son abonnement.

Pour les abonnements mensuels reconductibles, une modification substantielle (y compris aux frais, à la responsabilité, à la propriété intellectuelle, aux dispositions de résiliation ou de protection des données) prendra effet à compter du début de la période mensuelle suivant la notification d’une telle modification. Le Client peut résilier avec effet à la fin de la période mensuelle en cours s’il n’accepte pas la ou les modifications proposées. Si le Client n’accepte pas les nouvelles conditions, le Contrat prendra fin à la fin de la Période d’abonnement en cours énoncée dans le Bon de commande ou, pour les formules mensuelles, à la fin de la période mensuelle en cours, sans pénalité et sans autre frais dû par le Client. Une notification de modification de frais au titre de la présente clause ne constitue pas une nouvelle version de la présente Offre publique et ne nécessite pas de nouvelle entrée d’archive datée. Le mécanisme d’archivage des versions ne s’applique qu’aux modifications des conditions de la présente Offre publique elle-même, qui comprennent, sans s’y limiter, les modifications des dispositions de responsabilité, de propriété intellectuelle, de résiliation ou de protection des données.

5.6 StudioRide est gratuit : le Client ne paie rien au-delà des frais figurant dans le Bon de commande pour que les Cyclistes ou les instructeurs utilisent le mode studio StudioRide dans les cours, et aucun Cycliste ni instructeur ne paie CicloZone pour participer à un cours en studio.

5.7 Fonctionnalités supplémentaires. CicloZone peut proposer des fonctionnalités et modules payants supplémentaires pour les studios. Si le Client en sélectionne l’un quelconque, ceux-ci sont commandés et tarifés dans un Bon de commande, font partie du Service et sont régis par le présent Contrat, y compris ses limitations de responsabilité et ses conditions de résiliation.

5.8 Période d’essai. CicloZone peut proposer une période d’essai gratuite, dont la durée et les conditions sont énoncées dans le Bon de commande applicable. Un essai est fourni « en l’état » sans garantie et peut être modifié ou retiré à tout moment par CicloZone. CicloZone n’est pas tenu de proposer un essai, ni une durée d’essai particulière, pour toute licence supplémentaire (y compris les licences supplémentaires souscrites par une chaîne ou un groupe).

5.9 Retard de paiement. Sans préjudice du droit de CicloZone de suspendre ou de désactiver l’accès en cas de non-paiement tel qu’énoncé dans les présentes, lorsque le Client est une entreprise, toute somme non payée à l’avance à sa date d’échéance portera intérêt en vertu du Late Payment of Commercial Debts (Interest) Act 1998 au taux de huit pour cent (8 %) par an au-dessus du taux de base de la Bank of England en vigueur, courant quotidiennement à compter de la date d’échéance jusqu’au paiement intégral, que ce soit avant ou après jugement. Le Client paiera également à CicloZone l’indemnité forfaitaire et les frais de recouvrement raisonnables de CicloZone prévus par cette loi. Cela est sans préjudice de tout autre droit ou recours de CicloZone.

5.10 Mode personnel payant (distinct du présent Contrat). L’application CicloZone comprend un mode payant facultatif destiné à un usage personnel individuel et autonome par un utilisateur. Le Mode personnel payant est une affaire distincte entre CicloZone et l’utilisateur individuel dans le cadre des conditions consommateur distinctes applicables à l’application CicloZone ; le Client n’est partie à aucun tel arrangement, ne reçoit aucun droit ni aucun revenu à son égard, et il ne fait pas partie du Service ni du présent Contrat. Aucune disposition du présent Contrat ne s’y applique.

6. Durée, Renouvellement et Résiliation

6.1 Le présent Contrat commence à la Date d’entrée en vigueur et se poursuit pour la durée énoncée dans le Bon de commande, en se renouvelant conformément au cycle de facturation choisi, sauf résiliation au titre de la présente clause 6.

6.2 Résiliation par le Client : les frais ne sont pas remboursables, et le Client peut résilier à tout moment avec effet à la fin de la Période d’abonnement en cours ; le Service se poursuit jusqu’à cette date.

6.3 Résiliation par CicloZone : CicloZone peut suspendre l’accès immédiatement en cas de non-paiement (clause 5), de manquement à la clause 3 (Licence) ou de manquement à la clause 12 (Anti-contournement) et peut désactiver ou résilier conformément aux procédures de notification pertinentes qui y sont énoncées (généralement dix (10) jours). Pour tout autre manquement substantiel au présent Contrat, CicloZone peut résilier sur notification écrite adressée au Client si le manquement n’est pas remédié dans les quatorze (14) jours suivant cette notification.

6.4 Recours du Client en cas de défaut de performance : si le Service ne fonctionne pas correctement et que CicloZone reconnaît et confirme le défaut comme étant un défaut de son côté, le Client peut résilier avec effet au début du mois civil suivant. Lorsque le Client démontre un défaut consistant en l’inutilisabilité du système, le Client peut choisir soit (i) un remboursement des frais prépayés attribuables à la période d’inutilisabilité, soit (ii) une prolongation de la Période d’abonnement du double (2x) de la période d’inutilisabilité, sans coût supplémentaire. Si l’inutilisabilité n’est pas remédiée dans les dix (10) jours, le Client peut résilier le Bon de commande concerné. Si CicloZone ne reconnaît ni ne conteste un défaut signalé par écrit par le Client dans les cinq (5) Jours ouvrables, le défaut est réputé confirmé. CicloZone n’est pas responsable en vertu de la présente clause lorsque l’inutilisabilité est causée par des restrictions ou des blocages nationaux ou gouvernementaux d’Internet qui n’existaient pas au moment de la connexion ou de l’intégration du Client ; dans ce cas, CicloZone résoudra le problème ou remboursera les frais prépayés pour la période pendant laquelle le Service ne peut être fourni, sans aucune pénalité ni frais de résiliation anticipée. Cela est sans préjudice de tout autre droit ou recours et des droits légaux du Client.

6.5 À la résiliation, la licence prend fin immédiatement. Le Client doit cesser d’utiliser le Service immédiatement et doit restituer tout CicloHub. Sur demande écrite du Client, CicloZone exportera les données du Client vers le Client, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes. Conformément à la clause 14.2, CicloZone fournira sur demande une copie des enregistrements du propre instructeur du Client contenus dans ses cours virtuels (à l’exclusion de toute musique tierce qui y est intégrée) sous licence perpétuelle. Si une structure de cours a été créée par l’instructeur du Client, la structure de ce cours sera également fournie au Client sur demande, sous forme de texte. Le Client peut exporter et conserver ses propres profils de cours en direct. Après un délai raisonnable, CicloZone peut supprimer les données du Client. Les clauses destinées à survivre (y compris l’ensemble des indemnités du Client au titre du présent Contrat, en particulier celles des clauses 8, 9 et 14, ainsi que les clauses 3, 4, 5.3, 10, 11, 12, 13, 15, 16 et 17) survivent à la résiliation. Pour lever toute ambiguïté, la clause 10 survit dans la mesure de toute obligation applicable après la résiliation, y compris l’obligation de supprimer ou de restituer les données au titre de la clause 10.8(g).

7. Assistance et Niveaux de service

7.1 CicloZone fournit une assistance en ligne uniquement via un bot d’assistance automatisé. Aucune assistance téléphonique, sur site ou humaine garantie n’est incluse.

7.2 Aucun accord de niveau de service (SLA) formel n’est fourni. CicloZone ne donne aucun engagement quant à la disponibilité, à la disponibilité opérationnelle, au temps de réponse ou au temps de résolution. Le Service est fourni sur une base « selon disponibilité ».

7.3 Le Service aide l’instructeur du Studio à dispenser les cours ; il n’est pas requis pour dispenser un cours. Si le Service est indisponible ou interrompu (ce qui résulte communément de problèmes d’Internet, de réseau ou d’équipement échappant au contrôle de CicloZone, dont CicloZone n’est pas responsable au titre de la clause 8), le Studio peut continuer à dispenser ses cours sans le Service. En conséquence, une interruption n’empêche pas en elle-même le Studio de fonctionner, et la responsabilité de CicloZone pour toute interruption est limitée comme énoncé à la clause 16.

7.4 Le Studio déploiera des efforts raisonnables pour continuer à dispenser des cours pendant toute panne ou indisponibilité du Service.

7.5 CicloZone peut modifier, mettre à jour, suspendre pour maintenance ou améliorer le Service à tout moment, et peut ajouter, modifier, retirer ou interrompre toute fonctionnalité sans responsabilité.

7.6 Fonctionnalités nouvelles et bêta. CicloZone peut publier des fonctionnalités nouvelles ou bêta, y compris à titre d’essai gratuit ou de test. Une fonctionnalité est une fonctionnalité « nouvelle » ou « bêta » si CicloZone l’identifie comme telle, par tout moyen raisonnable — par exemple en l’étiquetant (par exemple « bêta », « aperçu », « essai » ou « nouveau ») dans le Service, dans un Bon de commande ou dans une notification écrite. De telles fonctionnalités sont fournies « en l’état », sans garantie, et peuvent être modifiées, limitées ou retirées à tout moment. Le fait de proposer une fonctionnalité gratuitement ou en version bêta ne confère pas au Client le droit de la recevoir gratuitement à l’avenir : CicloZone peut à tout moment, sur notification, faire de toute fonctionnalité, y compris une fonctionnalité précédemment proposée gratuitement ou identifiée comme bêta, une fonctionnalité payante au titre d’un Bon de commande.

8. Responsabilités du Client

8.1 Le Client est seul responsable de son accès à Internet, de sa connectivité, de ses réseaux, de ses routeurs, de son matériel, de ses écrans et de ses équipements audio, ainsi que de son alimentation électrique. CicloZone n’est pas responsable de, et ne donne aucune garantie concernant, Internet, tout réseau, tout équipement, ou l’accès à Internet.

8.2 Le Client doit maintenir le logiciel à jour. Le Client est responsable de l’installation des mises à jour en temps opportun depuis Android TV ou Google Play sous le propre compte du Client, ou par toute autre méthode choisie par CicloZone. CicloZone n’est pas responsable de tout problème causé par l’utilisation par le Client d’une version obsolète.

8.3 Le Service comprend une application gratuite utilisée par les Cyclistes et les instructeurs. Chaque Cycliste ou instructeur est seul responsable du téléchargement, de l’installation et de la mise à jour de cette application via sa propre boutique d’applications (telle que Google Play) sous son propre compte, ainsi que de l’acceptation et du respect des conditions de la boutique d’applications et de l’application elle-même. Toute utilisation de l’application par un Cycliste ou un instructeur est régie par les propres conditions de l’application entre cet utilisateur et CicloZone, et est distincte de, et non régie par, le présent Contrat entre CicloZone et le Client. CicloZone n’a aucune obligation envers un Cycliste ou un instructeur en ce qui concerne les cours du Client ou l’exploitation par le Client de son Studio. Le Client est responsable d’informer ses instructeurs et ses Cyclistes de ces questions. CicloZone n’est pas responsable de l’appareil, du compte de boutique d’applications d’un utilisateur, ni de l’échec de l’installation ou de la mise à jour de l’application.

8.4 Intégrations physiques (éclairage, son, vélos, capteurs et autres équipements). Toute fonctionnalité qui contrôle ou interagit avec des systèmes d’éclairage, de son ou audio, des vélos, des capteurs ou tout autre équipement physique fonctionne au moyen des propres équipements, réseau et alimentation du Client, et est utilisée entièrement aux risques du Client. CicloZone ne fournit, n’installe, ne configure, ne garantit ni ne maintient un tel équipement et n’est ni responsable ni redevable de son fonctionnement, de sa compatibilité, de son étalonnage ou de sa défaillance, ni de toute conséquence de l’utilisation par le Client de ces fonctionnalités.

8.5 Sécurité de l’éclairage et du son. Le Client est seul responsable de la configuration et de l’utilisation sûres de tout l’éclairage et de tout le son, y compris l’utilisation de lumières clignotantes, stroboscopiques ou à changement rapide ainsi que du volume et de la nature de l’audio. Le Client est responsable de la protection contre les risques pour les Cyclistes, y compris les personnes atteintes d’épilepsie photosensible ou sensibles à la lumière ou au son, et des risques pour l’audition. CicloZone ne donne aucune assurance que toute sortie d’éclairage ou de son est sûre pour une personne quelconque et n’accepte aucune responsabilité à cet égard ; le Client doit évaluer et gérer ces risques dans son Studio.

8.6 Musique — généralités. Le Client est seul responsable de l’obtention et du paiement de toutes les licences d’exécution et de diffusion requises pour diffuser de la musique dans son Studio (telles que PRS for Music et PPL au Royaume-Uni, et les organismes de droits équivalents ailleurs), quelle que soit la source de la musique. La responsabilité des droits musicaux dans un cours donné suit la source de cette musique, comme énoncé ci-dessous.

8.7 Musique dans les cours de la bibliothèque CicloZone. La musique des propres cours de la bibliothèque de CicloZone est créée à l’aide de Suno AI dans le cadre d’une licence qui accorde une utilisation commerciale illimitée de cette musique, ou provient de bibliothèques musicales commerciales que CicloZone a licenciées pour un usage fitness. CicloZone accorde au Client le droit d’utiliser cette musique dans le cadre du Service pour l’exploitation de son Studio sous licence, y compris de la diffuser dans les cours. Une piste de la bibliothèque CicloZone reste couverte par CicloZone de cette manière même lorsque le Client la sélectionne pour l’utiliser dans un cours que le Client produit. L’arrangement, la combinaison et l’utilisation propres du Client d’un cours demeurent la responsabilité du Client au titre de la clause 8.3.

8.8 Mode libre. En mode libre, le Client ou son instructeur diffuse sa propre liste de lecture directement via son propre système de son, en dehors et indépendamment de l’application CicloZone. Toute musique en mode libre relève entièrement de la responsabilité du Client, y compris tous les droits, licences et la conformité ; CicloZone n’y est aucunement impliqué et n’en assume aucune responsabilité.

8.9 Musique dans les cours produits par le Client. Lorsque le Client produit ses propres profils de cours, le Client est seul responsable de toute la musique qu’il utilise, ainsi que de tous les droits, licences et conditions de tiers qui s’y appliquent, à l’exception des pistes de la bibliothèque CicloZone utilisées dans ce cadre, qui sont couvertes par la clause 8.7. Cela inclut, sans s’y limiter : (i) les bibliothèques musicales que le Client a achetées — le Client est responsable de détenir les droits nécessaires ; (ii) le propre compte Spotify ou autre compte de streaming du Client — le Client est seul responsable du respect des conditions de ce service, qui peuvent interdire la diffusion commerciale ou publique, et CicloZone n’accepte aucune responsabilité pour une telle utilisation ; et (iii) la musique que le Client génère à partir de son propre compte de musique IA (tel que Suno) en utilisant tout modèle d’invite que CicloZone peut fournir — une telle musique est produite dans le cadre du propre compte, abonnement et licence du Client, le Client en est propriétaire et responsable ainsi que de ses droits, et tout modèle d’invite est fourni « en l’état » sans garantie. Le Client garantit CicloZone contre toutes les réclamations découlant de la musique dans les cours produits par le Client autres que les pistes de la bibliothèque CicloZone.

8.10 Capteurs de fréquence cardiaque et données à l’écran. Le Service peut se connecter au capteur de fréquence cardiaque personnel d’un Cycliste. Les données de fréquence cardiaque et de performance associées sont traitées sur le propre appareil du Cycliste et ne sont pas stockées par CicloZone. Ces données (par exemple les zones, la cadence et la fréquence cardiaque) ne sont affichées sur un écran de Studio que si le Cycliste effectue une action distincte et délibérée dans l’application pour activer « afficher mes données » ; sans cette action, aucune de ces données n’est affichée. Cette action du Cycliste constitue le fondement de l’affichage, qui est en direct et n’est pas conservé. Le Studio est responsable de déterminer qui peut voir ses écrans, et le Client est responsable des capteurs de fréquence cardiaque et des appareils utilisés dans son Studio.

8.11 Contenu d’exercices et de mouvements. Lorsque le Service affiche des exercices, des mouvements ou des démonstrations (par exemple dans des formats de fitness sans vélo), ce contenu est fourni et renseigné par le Client, et non par CicloZone. CicloZone ne crée, n’examine, ne vérifie ni n’approuve un tel contenu et n’est pas responsable de l’exactitude, de la pertinence ou de la sécurité de tout exercice ou mouvement démontré. Le Client est seul responsable de veiller à ce que tout exercice qu’il présente soit approprié et sûr pour ses Cyclistes.

8.12 Le Client est responsable de l’exploitation sûre de son Studio, de son équipement, ainsi que de la supervision et de la sécurité de ses Cyclistes.

9. Cyclistes, Santé et Sécurité

9.1 Le Service est une plateforme logicielle qui aide l’instructeur propre au Studio à dispenser des cours aux Cyclistes. Les cours sont dispensés par le Studio, et non par CicloZone. CicloZone ne dispense, ne conduit, n’instruit ni ne supervise aucun cours, et n’a aucune obligation envers un Cycliste en ce qui concerne les cours du Studio ou l’exploitation par le Studio de son Studio. Cela n’exclut aucune responsabilité qui ne peut être exclue par la loi, y compris en cas de décès ou de blessure corporelle causés par la propre négligence de CicloZone.

9.2 Toute la responsabilité relative à la santé, à la sécurité, à la condition physique, à la supervision et au bien-être des Cyclistes incombe entièrement au Client, au Studio concerné et au Cycliste individuel. Le Client est responsable de veiller à ce que les Cyclistes soient aptes à participer à tout format de cours proposé (y compris le cyclisme, l’aérobic, le cardio et autre fitness), à ce que tout exercice ou mouvement soit effectué en toute sécurité, ainsi que de toute la santé et sécurité, l’assurance, les renonciations et la supervision au Studio. CicloZone fournit uniquement un logiciel et n’est pas responsable de, et n’évalue pas, l’aptitude d’un Cycliste ni la sécurité d’un cours ou d’un exercice.

9.3 Le Client garantit CicloZone contre toutes les réclamations, pertes, dommages et coûts découlant de l’utilisation par tout Cycliste de l’application CicloZone au Studio du Client, ou de la participation à celle-ci.

10. Protection des données

10.1 CicloZone ne stocke pas les données d’entraînement personnelles des Cyclistes ou des instructeurs. Les Cyclistes créent leurs propres comptes dans l’application Cycliste, et leur profil, leurs métriques d’entraînement et les données associées sont stockés sur le propre appareil de l’utilisateur, et non par CicloZone. CicloZone ne traite que les identifiants de compte minimaux (tels qu’un identifiant de connexion et des identifiants d’authentification, ainsi que toute adresse courriel utilisée pour créer le compte) nécessaires pour authentifier l’accès au Service.

10.2 En ce qui concerne ces identifiants de compte, CicloZone agit en qualité de responsable du traitement, les traite uniquement pour fournir et sécuriser l’accès au Service, applique des mesures de sécurité appropriées, ne les conserve que le temps nécessaire et ne les vend pas. Lorsqu’un Studio désigne un compte existant comme compte d’instructeur, cette désignation est un acte du Studio ; le Studio en est responsable ainsi que de la gestion des personnes parmi les siennes qui détiennent des fonctions d’instructeur.

10.3 Hébergement et sécurité. Les données limitées que CicloZone stocke effectivement (telles que les identifiants de compte et les données relatives au Client et à ses représentants décrites dans la présente clause 10) sont hébergées au Royaume-Uni sur Amazon Web Services (région de Londres) et ne sont pas habituellement transférées en dehors du Royaume-Uni ou de l’Espace économique européen. Elles sont chiffrées au repos et en transit, avec un accès selon les rôles et le principe du moindre privilège. De plus amples détails sont disponibles sur demande.

10.4 CicloZone détient des données à caractère personnel limitées relatives au Client et à ses représentants (telles que des coordonnées professionnelles et des informations de facturation) en qualité de responsable du traitement, uniquement pour fournir le Service, gérer le compte, encaisser les paiements et se conformer à la loi. CicloZone traite ces données conformément au UK GDPR et au Data Protection Act 2018, ne les conserve que le temps nécessaire, applique des mesures de sécurité appropriées et ne les vend pas. Les représentants du Client peuvent exercer leurs droits de personne concernée en contactant CicloZone.

10.5 CicloZone peut collecter et utiliser des données analytiques, télémétriques et de participation anonymes et agrégées issues de l’utilisation du Service (qui n’identifient aucune personne), à présent ou à l’avenir, afin d’exploiter, de sécuriser et d’améliorer le Service et de produire les statistiques décrites dans la présente clause 10, et peut conserver et utiliser ces données anonymes sans restriction.

10.6 CicloZone peut traiter la ou les adresses IP et les données de localisation à partir desquelles le Service est consulté, aux fins d’application de la licence, de sécurité et de prévention de toute utilisation non autorisée. Le Client informera son personnel concerné de ceci lorsque le droit applicable l’exige.

10.7 Par l’intermédiaire du panneau de contrôle du Studio, CicloZone met à la disposition du Studio des informations sur l’activité des instructeurs (telles que le nombre et l’horaire des cours dispensés par un instructeur). L’identité des Cyclistes individuels ayant participé n’est pas fournie au Studio. En ce qui concerne les données d’activité des instructeurs affichées dans son panneau de contrôle, le Studio est le responsable du traitement et CicloZone agit en qualité de sous-traitant, traitant ces données uniquement selon les instructions du Studio afin de les afficher dans le panneau ; le Studio est responsable de la base juridique de ce traitement et de l’information de ses instructeurs comme l’exige le droit applicable.

10.8 Conditions de sous-traitance (article 28 du UK GDPR). Lorsque CicloZone agit en qualité de sous-traitant pour les données d’activité des instructeurs au titre de la présente clause 10, CicloZone : (a) ne traitera ces données que selon les instructions documentées du Studio, y compris le présent Contrat, sauf obligation légale contraire ; (b) veillera à ce que les personnes autorisées à les traiter soient soumises à une obligation de confidentialité ; (c) appliquera des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées ; (d) ne fera appel à des sous-traitants ultérieurs qu’à des conditions substantiellement similaires aux présentes et en demeurera responsable ; (e) compte tenu de la nature du traitement, aidera le Studio, dans la mesure raisonnablement possible, à répondre aux demandes des personnes concernées et à remplir ses obligations en matière de sécurité, de notification de violation et d’analyses d’impact ; (f) notifiera le Studio sans retard injustifié dès qu’il aura connaissance d’une violation de données à caractère personnel affectant ces données ; (g) à l’expiration de la Période d’abonnement concernée, supprimera ou restituera les données figurant sur le Bon de commande concerné au choix du Studio, sauf lorsque la conservation est exigée par la loi ; et (h) mettra à disposition les informations raisonnablement nécessaires pour démontrer la conformité à la présente clause et permettra des audits raisonnables moyennant un préavis raisonnable. Ceci ne s’applique qu’aux données d’activité des instructeurs et non aux données pour lesquelles CicloZone est lui-même le responsable du traitement.

10.9 CicloZone peut collecter des statistiques de participation anonymes et agrégées au niveau du Studio ou du cours (n’identifiant pas les Cyclistes individuels), et peut mettre ces statistiques, y compris des statistiques démographiques agrégées telles que le genre et l’âge, à la disposition du Studio. Les statistiques démographiques ne sont fournies que sous forme agrégée et uniquement lorsque le groupe est suffisamment grand pour empêcher l’identification de toute personne ; aucune statistique susceptible d’identifier raisonnablement un Cycliste n’est fournie.

10.10 Toute donnée de fréquence cardiaque ou donnée similaire liée à la santé provenant du capteur d’un Cycliste n’est traitée que sur le propre appareil du Cycliste et n’est ni collectée, ni stockée, ni conservée par CicloZone. Ces données ne sont affichées sur un écran de Studio que si le Cycliste effectue une action distincte et délibérée dans l’application pour activer l’affichage de ses données (telles que les zones, la cadence et la fréquence cardiaque) ; cette action du Cycliste constitue le fondement de l’affichage, qui est en direct uniquement.

10.11 Portail de formation. CicloZone exploite un portail de formation distinct pour les instructeurs, accessible via CicloZone. Dans celui-ci, CicloZone traite des données limitées relatives aux instructeurs — le nom et le courriel de l’instructeur, son statut de test/qualification et le calendrier des cours qui lui sont assignés. Ces données limitées relatives aux instructeurs sont utilisées pour exploiter le portail et sont mises à disposition du Studio de l’instructeur. Les instructeurs acceptent les conditions du portail et le traitement de ces données lorsqu’ils accèdent pour la première fois au portail. CicloZone conserve ces données de manière minimale, applique une sécurité appropriée et ne les vend pas.

10.12 Chaque partie se conformera au droit applicable en matière de protection des données à l’égard de toute donnée qu’elle contrôle.

11. Utilisation acceptable

11.1 Le Client n’utilisera le Service que pour l’exploitation licite du seul Studio sous licence et uniquement dans la mesure expressément autorisée par le présent Contrat. Le Client est responsable de toute utilisation du Service sous son compte.

11.2 Le Client ne doit pas, et ne doit permettre à aucune personne de : (a) utiliser le Service en dehors du Studio sous licence ou pour tout lieu, salle ou public autre que le Studio sous licence ; (b) copier, enregistrer, télécharger, diffuser en streaming, diffuser (cast), diffuser (broadcast), exécuter en public, redistribuer, accorder de sous-licence, louer, revendre ou mettre le Service ou l’un quelconque de son contenu ou de sa sortie à la disposition d’un tiers ; (c) modifier, traduire, adapter, désosser, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées du Service, sauf dans la mesure où cette restriction ne peut être exclue par la loi ; (d) accéder au Service ou l’utiliser pour construire ou aider à construire tout produit ou service concurrent ou similaire ; (e) introduire tout virus, logiciel malveillant ou code nuisible, ou sonder, scanner, tester la pénétration, surcharger ou attaquer le Service ou son infrastructure ; (f) utiliser tout robot, extracteur (scraper) ou moyen automatisé pour accéder au Service ou extraire des données ; (g) utiliser le Service en violation de toute loi applicable, ou pour porter atteinte aux droits d’un tiers ; ou (h) supprimer, dissimuler ou altérer toute mention de propriété, de marque ou de licence.

11.3 CicloZone peut surveiller l’utilisation à des fins de conformité et peut suspendre l’accès immédiatement lorsqu’il soupçonne raisonnablement un manquement à la présente clause 11, à la clause 3, ou toute utilisation illicite ou nuisible, et peut désactiver l’accès conformément à la procédure de notification prévue à la clause 5 et à la clause 12. La suspension ne dispense pas le Client de ses obligations de paiement.

11.4 Le Client assume la responsabilité pleine et exclusive de toute utilisation du Service sous son compte et depuis ou à partir de son installation, y compris tout manquement à la présente clause, toute utilisation en streaming ou hors Studio, et tout acte ou omission de son personnel, de ses instructeurs, de ses Cyclistes ou de tout tiers. CicloZone n’a aucune responsabilité pour une telle utilisation et peut déconnecter immédiatement comme énoncé à la clause 12.

12. Anti-contournement et Application de la licence

12.1 Les obligations d’anti-contournement des clauses 3.4 et 3.5 sont fondamentales pour le présent Contrat. Les mécanismes de licence, de liaison d’appareil, de géolocalisation, de comptage, d’authentification et de mise à jour du Service existent pour faire respecter la licence par Studio, à adresse unique, et le Client ne doit pas interférer avec eux ni les contourner par quelque moyen que ce soit.

12.2 Le Client ne doit utiliser aucun réseau privé virtuel, proxy, émulateur, outil d’usurpation ou autre technique pour dissimuler la localisation, l’appareil ou l’identité de toute installation, ou pour faire apparaître une utilisation depuis plus d’un lieu comme une utilisation depuis le Studio sous licence.

12.3 Si CicloZone détermine raisonnablement que le Service est utilisé pour plus que le Studio sous licence, CicloZone peut (sans limiter ses autres droits) facturer au Client chaque Studio ou lieu supplémentaire desservi, pour toute la période d’une telle utilisation, aux tarifs alors en vigueur de CicloZone, payables sur demande.

12.4 Surveillance et déconnexion. CicloZone surveille la ou les adresses IP et la localisation à partir desquelles chaque Studio utilise le Service. Le Client reconnaît et accepte que CicloZone puisse le faire. Lorsque CicloZone détermine raisonnablement une utilisation depuis une adresse IP, un appareil ou un lieu autre que le Studio sous licence, ou tout streaming, cast, relais ou autre utilisation en dehors du Studio sous licence, CicloZone en informera le Client et pourra désactiver définitivement le Service si le manquement n’est pas remédié dans les dix (10) jours suivant cette notification, sans obligation de remboursement et sans autre responsabilité de CicloZone envers le Client de quelque nature que ce soit. CicloZone peut suspendre l’accès immédiatement, avant ou pendant cette période, lorsque le manquement est manifeste et persistant. Le Client est seul responsable de toute cette utilisation et de toute conséquence de la déconnexion, y compris, sans s’y limiter, tout frais pour utilisation non autorisée au titre de la clause 12.3. Lorsqu’une suspension ou une déconnexion au titre de la présente clause est ultérieurement jugée par un tribunal compétent, ou convenue par écrit par les parties, avoir été effectuée par erreur ou sans justification, CicloZone créditera ou remboursera les frais pour la période concernée. L’exclusion du droit à un remboursement et de toute autre responsabilité du Client dans la présente clause ne s’applique qu’à une suspension ou une déconnexion du Service qui était justifiée.

12.5 Il incombe au Client, à sa seule responsabilité, de veiller à ce que le Service ne soit utilisé qu’au, et uniquement depuis, le seul Studio sous licence. Tout streaming, partage ou utilisation hors Studio non autorisés relèvent entièrement de la responsabilité et du risque du Client, qu’ils soient effectués par le Client, son personnel, ses instructeurs, ses Cyclistes ou tout tiers utilisant son compte ou son installation.

13. Services tiers et Sous-traitants ultérieurs

13.1 Le Service repose sur des plateformes et prestataires tiers, y compris (sans s’y limiter) Google / Android TV et Google Play pour la distribution et les mises à jour, ainsi que des prestataires tiers d’hébergement, de cloud, de diffusion de contenu et d’analyse (« Prestataires tiers »). L’utilisation par le Client de tout Prestataire tiers (y compris Google Play sous le propre compte du Client) est soumise aux propres conditions de ce prestataire, que le Client est responsable d’accepter et de respecter.

13.2 CicloZone n’est ni responsable ni redevable de tout acte, omission, modification, suspension, panne, tarification ou interruption de tout Prestataire tiers, ni de tout matériel, système d’exploitation, boutique d’applications ou réseau sur lequel le Client s’appuie.

13.3 CicloZone peut faire appel à des sous-traitants ultérieurs et à des prestataires tiers pour fournir et améliorer le Service. L’hébergement de production des données limitées que CicloZone stocke est assuré par Amazon Web Services au Royaume-Uni (région de Londres) ; CicloZone ne transfère pas habituellement ces données à caractère personnel en dehors du Royaume-Uni ou de l’Espace économique européen. CicloZone peut également recourir à d’autres prestataires (tels que des prestataires de diffusion de contenu et d’analyse) et peut changer de prestataires de temps à autre. Lorsque des données à caractère personnel sont transférées à l’international, CicloZone applique un mécanisme de transfert approprié, comme l’exige le droit applicable en matière de protection des données. Une liste à jour des sous-traitants ultérieurs est disponible sur demande.

14. Propriété intellectuelle

14.1 L’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Service, au logiciel, au nom CicloZone, à la marque et à tout le contenu associé sont et demeurent la propriété exclusive de CicloZone et de ses concédants de licence. Le Client ne reçoit que le droit limité d’utiliser le Service accordé à la clause 3 et n’acquiert aucun droit de propriété ni aucun autre droit.

14.2 Contenu produit. Lorsque le Client ou son instructeur crée, enregistre ou produit tout cours, cours virtuel, programme ou autre contenu en utilisant le Service ou au sein de celui-ci (y compris un cours virtuel mettant en scène le propre instructeur du Client), l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ce contenu produit sont acquis et appartiennent à CicloZone. Le Client ne reçoit qu’une licence non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser ce contenu produit pour l’exploitation de son Studio sous licence, aux mêmes conditions que la licence de Service prévue à la clause 3, et n’acquiert aucun droit de propriété. À la résiliation, CicloZone accorde au Client une licence perpétuelle et non exclusive pour utiliser, aux propres fins du Client, les enregistrements du propre instructeur du Client contenus dans ses cours virtuels, à condition que l’instructeur ne se soit pas opposé à une telle mise à disposition ou utilisation, et fournira sur demande une copie de ces enregistrements (à l’exclusion de toute musique tierce qui y est intégrée) dans les trente (30) jours suivant la demande écrite du Client faisant suite à la résiliation. La licence est non transférable, sauf avec le consentement écrit préalable de CicloZone ; CicloZone peut, à sa discrétion, consentir à un transfert de la licence lors d’une vente de l’intégralité de l’activité du Studio ou d’un changement du lieu sous licence du Studio, ce consentement étant un droit de CicloZone et non une obligation. En outre, le Client peut exporter et conserver ses propres profils de cours en direct (les structures de zones de puissance et les références de listes de lecture qu’il a créées) à la fin de la Période d’abonnement concernée.

14.3 Garanties du Client sur les apports. Le Client garantit qu’il détient tous les droits, consentements et autorisations nécessaires pour tout ce que lui-même ou son instructeur apporte au contenu produit (y compris l’image et l’apparence de l’instructeur, toute musique qu’il ajoute, toute marque et tout matériel tiers), que le contenu est licite et qu’il ne porte atteinte aux droits d’aucun tiers. Les droits musicaux dans le contenu produit sont répartis par les dispositions relatives à la musique de la clause 8 (Responsabilités du Client). Le Client est seul responsable du contenu que son instructeur produit et garantit CicloZone contre toutes les réclamations, pertes, dommages et coûts découlant du contenu produit ou de tout manquement à la présente clause.

14.4 Tout retour ou toute suggestion que le Client fournit peut être utilisé par CicloZone librement et sans obligation.

15. Conformité, Exportation, Sanctions, Fiscalité et Langue

15.1 Conformité au droit local. Le Client est seul responsable de veiller à ce que son utilisation du Service dans son pays et dans son Studio soit conforme à toutes les lois locales applicables, aux exigences de licence, de protection des consommateurs, de santé et de sécurité et autres. CicloZone ne fait aucune déclaration selon laquelle le Service est approprié ou disponible pour une utilisation dans une juridiction particulière.

15.2 Contrôles à l’exportation et sanctions. Le Client déclare que lui-même, ses propriétaires et son Studio ne sont pas soumis à, et que le Client n’utilisera pas le Service en violation de, toute loi applicable en matière de contrôle des exportations ou de sanctions économiques (y compris celles du Royaume-Uni, de l’Union européenne et des États-Unis). Le Client n’est pas situé dans, et n’utilisera pas le Service depuis ou au profit de, tout pays sanctionné ou sous embargo ni toute personne figurant sur une liste de sanctions pertinente. CicloZone peut suspendre ou résilier immédiatement si cela est ou devient inexact.

15.3 Taxes et retenue à la source. L’ensemble des frais est indiqué hors TVA et toute autre taxe, prélèvement ou droit, que le Client paie en sus. Si le Client est tenu par la loi de retenir ou de déduire un montant quelconque d’un paiement, le Client augmentera la somme payée de sorte que CicloZone reçoive le montant intégral qu’il aurait reçu si aucune retenue ni déduction n’avait été requise. Le Client est responsable de toute taxe locale sur les ventes, TVA, TPS ou taxe similaire survenant dans sa propre juridiction.

15.4 Langue. Le présent Contrat et tous les Bons de commande sont conclus en anglais. La version en langue anglaise prévaut sur toute traduction. Toutes les notifications et communications seront en anglais.

16. Garanties et Responsabilité

16.1 Dans toute la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». CicloZone exclut toutes les garanties, conditions et modalités implicites par la loi, la common law ou autrement, y compris toute condition implicite relative à la qualité satisfaisante, à l’adéquation à un usage particulier, à la disponibilité opérationnelle, à l’exactitude et à l’absence de contrefaçon.

16.2 Dans toute la mesure permise par la loi, CicloZone n’est pas responsable de toute perte indirecte, spéciale ou consécutive, ni de toute perte de profit, de revenu, d’activité, de clientèle, d’économies escomptées, de données, ou d’interruption d’activité, dans chaque cas qu’elle survienne en matière contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de manquement à une obligation légale ou autrement.

16.3 Dans toute la mesure permise par la loi, CicloZone n’est pas responsable de toute perte ou tout dommage découlant : d’Internet ou de tout réseau ou connectivité ; de tout matériel ou équipement (y compris tout CicloHub ou tout capteur de fréquence cardiaque) ; de tout éclairage, son, vélo, capteur ou autre équipement physique ou de toute fonctionnalité les contrôlant ; de tout contenu d’exercice, de mouvement ou de démonstration renseigné par le Client ; de tout Prestataire tiers ; du défaut du Client de mettre à jour le logiciel ; de l’alimentation électrique du Client ; des licences musicales ; du contenu produit ; ou de tout acte, omission, blessure ou réclamation relatif à tout Cycliste ou à l’exploitation du Studio.

16.4 Sous réserve de la clause 16.5, la responsabilité globale totale de CicloZone découlant du présent Contrat ou en lien avec celui-ci, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de manquement à une obligation légale ou autrement, est limitée, séparément et par Studio (par Bon de commande), au plus élevé des montants suivants : (a) le total des frais payés par le Client à CicloZone pour ce Studio au cours des douze (12) mois précédant immédiatement l’événement à l’origine de la réclamation ; ou (b) les frais d’un mois pour ce Studio. La responsabilité à l’égard d’un Studio ne se cumule pas avec, et n’est pas augmentée par, les frais payés par le même client pour tout autre Studio.

16.5 Aucune disposition du présent Contrat n’exclut ni ne limite la responsabilité en cas de : décès ou blessure corporelle causés par la négligence ; fraude ou déclaration frauduleuse ; ou toute autre responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée. La responsabilité de CicloZone en cas de fraude n’est ni exclue ni limitée par le présent Contrat.

17. Dispositions générales

17.1 Modifications de la présente Offre : CicloZone peut mettre à jour la présente Offre publique de temps à autre conformément à la clause 5.5 en publiant une version mise à jour et datée sur son site web, conservée dans une archive datée disponible à l’adresse ciclozone.com/legal/archive.

17.2 Cession : le Client ne peut ni céder ni transférer le présent Contrat. CicloZone peut le céder ou le transférer librement.

17.3 Force majeure : CicloZone n’est pas responsable de tout manquement ou retard causé par des événements échappant à son contrôle raisonnable.

17.4 Absence de renonciation : le fait de ne pas faire appliquer une quelconque condition ne constitue pas une renonciation à celle-ci.

17.5 Divisibilité : si une quelconque disposition du présent Contrat est jugée invalide ou inapplicable, toutes les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur. Dans la mesure du possible, les parties conviennent de modifier la disposition litigieuse concernée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide.

17.6 Tiers : aucune personne autre que les parties n’a le droit de faire appliquer le présent Contrat en vertu du Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999.

17.7 Notifications : les notifications doivent être faites par écrit et peuvent être données par courriel — à CicloZone à l’adresse [email protected], et au Client à l’adresse figurant sur le Bon de commande. Une notification sera réputée avoir été reçue : (i) au moment de la remise si elle est remise en personne ; (ii) au moment de la signature d’un accusé de réception si elle est envoyée par coursier ; ou (iii) au moment de la transmission si elle est envoyée par courriel (à condition qu’aucun avis automatisé d’échec de remise ne soit reçu).

17.8 Droit applicable et juridiction : le présent Contrat et tout litige ou toute réclamation découlant de celui-ci ou en lien avec celui-ci (y compris les litiges non contractuels) sont régis par les lois de l’Angleterre et du pays de Galles, et les parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du pays de Galles.

En acceptant un Bon de commande, en cliquant pour accepter ou en payant le Service, le Client accepte le présent Contrat.

Cette traduction a été réalisée par intelligence artificielle à partir de la version originale anglaise.